Conditions générales - Keera by bespinian

Ce que couvrent ces conditions

Elles s'appliquent à tout contrat entre bespinian GmbH (« nous ») et vous, en tant que client, portant sur Keera Gateway et Keera Engine : l'instance partagée sur gateway.keera.ch, une instance qui vous est propre et une installation sur votre propre infrastructure. Vos propres conditions ne s'appliquent que si nous les acceptons par écrit.

Sur Swiss Cloud, le contrat naît lorsque vous créez une organisation sur gateway.keera.ch. Sur Dédié et Enterprise, il naît d'une offre signée, et ce qu'elle prévoit prime sur ces conditions. Qui crée une organisation confirme pouvoir agir en son nom.

Ce que nous fournissons

Le contenu de chaque formule figure sur la page Tarifs ou dans votre offre. Keera Gateway transmet vos requêtes aux fournisseurs de modèles que votre organisation autorise. Nous exploitons le service avec soin, sans garantir de disponibilité précise, sauf dans un SLA convenu.

La réponse d'un modèle de langage peut être fausse, incomplète ou inadaptée. Nous ne répondons pas de son contenu : vérifiez-la avant de vous y fier. Les conditions propres aux fournisseurs de modèles s'appliquent en plus à leurs services.

Prix et paiement

Tous les prix sont en francs suisses, TVA en sus. Les frais de base s'entendent par organisation et se paient d'avance, au mois ou à l'année ; un contrat annuel réduit les frais de base de 10 %. L'utilisation des modèles est facturée au prix catalogue du fournisseur, tel qu'il figure dans le catalogue des modèles.

Sur Swiss Cloud, vous payez l'utilisation d'avance sous forme de crédit, via PostFinance Checkout. Chaque requête est déduite du crédit ; une fois celui-ci épuisé, les requêtes vers ces modèles sont refusées. Le crédit n'expire pas et n'est pas remboursé, sauf si nous mettons fin au contrat sans faute de votre part. Les factures sont payables à 30 jours.

Vos obligations

Vous n'utilisez Keera que dans le respect de la loi et de ces conditions. À défaut, nous pouvons bloquer votre accès.

Vous gardez vos clés et vos comptes secrets et répondez de tout ce qui est fait avec eux.
Vous n'envoyez que des données que vous avez le droit de traiter et respectez les règles d'utilisation des fournisseurs de modèles.
Vous n'attaquez pas le service, ne contournez pas ses limites et ne le proposez pas à des tiers comme votre propre service.

Données et droits

Nous ne conservons ni les prompts ni les réponses, et nous n'entraînons aucun modèle sur vos données. Ce qui est conservé, c'est l'enregistrement de chaque requête - qui, quand, quel modèle, combien de tokens, quelle décision - dans le journal de votre organisation. Nous traitons les données personnelles de vos requêtes pour votre compte et concluons sur demande un contrat de sous-traitance. La politique de confidentialité donne le détail.

Le logiciel reste la propriété de bespinian GmbH ; son code source est sous la Keera Community Licence. Pendant la durée du contrat, vous pouvez l'utiliser dans la mesure convenue. Vos données et les réponses que vous recevez vous appartiennent.

Responsabilité

Nous répondons des dommages causés intentionnellement ou par négligence grave. Toute autre responsabilité est exclue dans la mesure permise par la loi, notamment pour la négligence légère, le manque à gagner, la perte de données et les dommages indirects.

Nous ne répondons ni des pannes des fournisseurs de modèles, ni des perturbations hors de notre contrôle, ni des dommages dus au contenu d'une réponse de modèle.

Durée et résiliation

Swiss Cloud est conclu pour une durée indéterminée : vous pouvez résilier à tout moment, nous avec un préavis de 30 jours. Dédié se résilie avec un préavis de 30 jours pour la fin de chaque mois ; un contrat annuel se renouvelle d'un an si personne ne le résilie 30 jours avant son terme. Enterprise suit son offre. Chaque partie peut résilier sans préavis pour un motif grave, par exemple un abus ou des factures impayées.

Après la fin du contrat, vous pouvez exporter vos données pendant 30 jours. Nous les supprimons ensuite, sauf ce que la loi nous oblige à conserver, comme les pièces comptables.

Modifications, droit et for

Nous pouvons modifier ces conditions et nos prix. Nous annonçons une modification au moins 30 jours à l'avance. Si vous n'êtes pas d'accord, vous pouvez résilier pour la date de son entrée en vigueur ; si vous continuez à utiliser Keera ensuite, elle est réputée acceptée.

Le droit suisse s'applique, à l'exclusion de la Convention de Vienne. Le for est au siège de bespinian GmbH. Pour toute question sur ces conditions, écrivez à info@bespinian.io.